La commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, présidée par Jean-Pierre RAFFARIN (Les Républicains – Vienne), a fixé un programme de travail 2017 destiné à préparer la prochaine programmation militaire. Les rapports d’information, qui seront publiés d’ici juin, porteront sur :

  • « Les drones dans les forces armées » : Les drones, déjà indispensables pour les armées, le seront toujours davantage dans les années à venir, dans les airs, sur la terre et en mer. Ce rapport mettra en lumière les enjeux opérationnels, éthiques, mais aussi économiques et de souveraineté, conduisant à prôner la mise en place d’une véritable stratégie militaire et industrielle des drones à l’échelle française et européenne.

Co-présidents : Cédric Perrin (Les Républicains – Territoire de Belfort) et Gilbert Roger (Socialiste et Républicain – Seine-Saint-Denis) ;

Membres : Jean-Marie Bockel (Union des Démocrates et Indépendants–UC – Haut-Rhin) et Raymond Vall (Rassemblement Démocratique et Social Européen – Gers)


  • « La modernisation de la dissuasion nucléaire » : Est-il légitime à l’heure des restrictions budgétaires  d’engager les importants crédits que requiert la modernisation de la dissuasion nucléaire ? Qu’apporte-t-elle à la sécurité de notre pays, quand la première menace semble être le terrorisme ? Répondre sans tabou à ces questions est le but de ce rapport d’information, alors que la France devra faire face, dans les années à venir, à un nouveau cycle de renouvellement de ses moyens nucléaires.

Co-présidents : Xavier Pintat (Les Républicains – Gironde) et Jeanny Lorgeoux (Socialiste et Républicain – Loir-et-Cher) ;

Membres : André Trillard (Les Républicains – Loire-Atlantique), Pascal Allizard (Les Républicains – Calvados) et Michelle Demessine (groupe communiste, républicain et citoyen – Nord)


  • « Vers les 2% du PIB pour la défense » : L’irruption du terrorisme sur notre sol est une rupture stratégique qui aura des effets de long terme. Le durcissement des menaces intérieures et extérieures impose de rehausser les ressources consacrées à la défense, alors que la demande de sécurité constitue une priorité forte pour les citoyens. Pourquoi viser 2% du PIB pour la défense ? Ce chiffre, introduit par le Sénat comme un objectif à atteindre dès la loi de programmation militaire de décembre 2013, est aussi un engagement des 28 États membres de l’Otan, en septembre 2014, au sommet de Newport. Que recouvre-t-il exactement ? L’objet de ce rapport est d’expliquer en quoi « 2% du PIB » sont un socle indispensable – et un minimum – pour la sécurité et  la défense nationales.

Co-rapporteurs : Jean-Pierre Raffarin (Les Républicains, Vienne) et Daniel Reiner (Socialiste et Républicain, Meurthe-et-Moselle)